Droits d'auteur
Décision du Conseil d'administration du 20 Mai 2020 :
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" Les documents diffusés par le Stéréo-Club Français sont soit des documents publics, accessibles librement, soit des documents réservés aux adhérents du club et aux invités.
" Cette diffusion se fait suivant la licence CC BY-NC-ND.3.0 FR (consultation, pas d’utilisation commerciale, pas de modification).
" Le public et les adhérents peuvent télécharger les œuvres et les partager tant qu’ils en créditent le Stéréo-Club Français et les auteurs, en citant : le nom du Stéréo-Club Français et celui de l’auteur. Ils n’ont pas le droit de modifier les œuvres (textes et images) en quoi que ce soit, ni de les utiliser à des fins commerciales, sauf accord particulier.
" Les « Pages Personnelles » ont un statut à part : elles sont l'entière propriété de leurs auteurs. Elles sont hébergées sur le site du SCF, mais ce sont les auteurs qui décident sous quelles conditions ils partagent leurs droits avec les autres adhérents en ce qui concerne les pages réservées et le public en ce qui concerne les pages en accès public.
" Les auteurs devront donner si possible pour chaque œuvre : leur nom, la date de production, le lieu de prise de vue, un titre et un commentaire.
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Les licences CC BY-SA et CC BY-NC-ND :
Note du webmestre sur les les licences citées (CC BY-SA et CC BY-NC-ND dont les résumés sont reproduits ci-dessous)
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